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Marques déposées par CLAIRSICA (S.I.C.A
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DOU BOUSQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOU BOUSQUET
"CLAIRSICA" (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1639850
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2001

Présentation de la marque DOU BOUSQUET

Déposée le 16 janvier 1991 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOU BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "CLAIRSICA" (S.I.C.A.), domicilié(e) Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque DOU BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOU BOUSQUET est expirée depuis le 16 janvier 2001.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , PRINCE D'ARCHYANE , FINES GREFFES , CLAIRSICA , PRINCE D'ARCHYANE , CLAIRSICA , DOU BOUSQUET , LE CHABRINEL , CLAIRSICA


"CLAIRSICA" (S.I.C.A.) - Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

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